Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEDEY Noel
/
ARTISANS BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISANS BIO
LEDEY Noel
COTRABIO, Société Coopérative S.A.R.L. au capital variable

Numéro de dépôt :
98712799
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
CHAROLLES

Présentation de la marque ARTISANS BIO

Déposée le 9 janvier 1998 par LEDEY Noel et la société COTRABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « ARTISANS BIO »

Les déposants sont LEDEY Noel, domicilié(e) Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France et la société COTRABIO domicilié(e) route de Saint Laurent, 30700 Saint Quentin la Poterie - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noel LEDEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

LEDEY Noel a également déposé les autres marques suivantes : La Main Bio , TERRAGOUT LE SENS DE L'AUTHENTIQUE , TONTON BIO


LEDEY Noel - Saint Denis, 71160 SAINT AGNAN - France

COTRABIO, Société Coopérative S.A.R.L. au capital variable - route de Saint Laurent, 30700 Saint Quentin la Poterie - France - SIREN 3


Noel LEDEY - France


Inscription le 16 août 1999 - Rejet total n°283118 - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1999-08-16

Viandes, poissons, volailles, frais. Viandes, poissons, volailles en conserve. Légumes en conserve. Légumes en conserve sous atmosphère contrôlée. Plats cuisinés. Gelées et confitures. Oeufs. Lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliment pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.